Affichage de 9642 résultats

Descriptions archivistiques
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

1268 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

École de filles.

Acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école : acte notarié, emprunt, procès-verbal d’adjudication, devis explicatif et estimatif, cahier des charges, plans, compte rendu de visite de chantier, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, décomptes des travaux, délibérations, arrêté préfectoral, correspondance.

Ancienne école.

Aménagement de deux logements : permis de construire, financement, devis récapitulatifs, marchés de gré à gré, plans, réception des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance.

Cimetière.

Gestion des concessions et réglementation : plan du cimetière, actes de concessions, arrêté de police municipale, correspondance.

Chemins vicinaux.

Construction, ouverture, rectification et élargissement : enquêtes publiques, déclarations d’utilité publique, actes d’acquisition de terrain, états estimatifs des terrains à acquérir, adjudication des travaux, dossier d’exécution des travaux, plans, rapports de l’agent voyer, délibérations, correspondance.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Construction et réparation : actes d’engagement, adjudication, cahier des charges, dossiers d’exécution, rapports de l’agent voyer, arrêté préfectoral, correspondance.

Rivière de la Calonne.

Curage et construction de barrages de prise d’eau : règlements d’eau, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Accidents du travail.

Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.

Instruction primaire.

Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.

Fonds communal de Léaz

  • FRAC01209
  • Fonds
  • 1594-2013

Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux de Léaz et Longeray (GG1-6, 1594- 1793) et une déclaration de dîme (GG7, 1700).
Concernant le fonds moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés depuis 1859 (1D1-6). En sous-série 3D, on trouve un registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie (3D1).
Les listes nominatives de recensement de la population ne débutent qu’en 1891 (1F1-2). L’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés mais sont toutefois en mauvais état.
Au sein de la série H, on trouve les listes de recensement militaire depuis 1924 (1H1). On trouve également de nombreux documents sur la compagnie des sapeurs-pompiers (3H1). Les documents relatifs aux deux guerres mondiales sont très intéressants, en particulier sur la Guerre 1914-1918. On trouve notamment un cahier de récits sur la mobilisation, la vie sociale et économique de la commune pendant la Première guerre mondiale ainsi qu’un tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (3H1). On note également la présence de plusieurs documents relatifs à la disparition et au décès de militaires lors du naufrage du Provence II.
En série K, les listes électorales ne remontent qu’à 1913 (1K1-2). Dans les séries M et O, outre des dossiers de travaux et de plans sur les bâtiments communaux, places publiques et chemins on trouve aussi des documents sur les carrières et le transport ferroviaire. Le partage des biens communaux entre les hameaux de Léaz, Longeray et Grésin est classé en 1N1.

Léaz (Ain, France)

Séance et démissions.

Conseillers municipaux, démissions : arrêté préfectoral, lettres de démission, correspondance (1939-1940, 1955, 1971-1972, 1980).
Séance : comptes rendus de réunion, notes (1981-1982).

Résultats 5251 à 5300 sur 9642