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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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Fonds communal de Léaz
Fonds communal de Léaz
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
Baptêmes (1594-1619), mariages (1594-1602, 1612-1653), sépultures (1603-1665)
Baptêmes (1594-1619), mariages (1594-1602, 1612-1653), sépultures (1603-1665)
Baptêmes (1681-1697), mariages (1667-1697), sépultures (1681-1697)
Baptêmes (1681-1697), mariages (1667-1697), sépultures (1681-1697)
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Baptêmes (1697-1724), mariages et sépultures (1697-1728)
Baptêmes (1697-1724), mariages et sépultures (1697-1728)
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacque...
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.
Baptêmes (1724-1761), mariages et sépultures (1729-1761)
Baptêmes (1724-1761), mariages et sépultures (1729-1761)
1762-1793 (janvier)
1762-1793 (janvier)
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1793-1798
1793-1798
1799-1803
1799-1803
1804-1814
1804-1814
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
1809, 1921-1939
1809, 1921-1939
1815-1822
1815-1822
1823-1829
1823-1829
Carrières communales. – Amodiation et location.
Carrières communales. – Amodiation et location.
Limites communales.
Limites communales.
Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.
Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.
1830-1839
1830-1839
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Amodiation et location.
Amodiation et location.
1840-1849
1840-1849
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Correspondance.
Correspondance.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2
Volume 2
Volume 1
Volume 1
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
1850-1859
1850-1859
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Exercice du culte protestant dans la commune
Exercice du culte protestant dans la commune
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1860-1866
1860-1866
1867-1872
1867-1872
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
1873-1878
1873-1878
Cimetière.
Cimetière.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1879-1890
1879-1890
Naissances
Naissances
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
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