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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
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Prud’homales.
Prud’homales.
Télécommunications.
Télécommunications.
81 T 0224 - 82 T 0448
81 T 0224 - 82 T 0448
88777 - 81 T 0099
88777 - 81 T 0099
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Européennes.
Européennes.
83674 - 87711
83674 - 87711
79199 - 83095
79199 - 83095
72130 - 79047
72130 - 79047
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
63030 - 71499
63030 - 71499
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
59138 - 62961
59138 - 62961
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
1973-1982
1973-1982
Décès
Décès
1973-1982
1973-1982
45264 - 59086
45264 - 59086
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
1971-1982
1971-1982
Ancienne école.
Ancienne école.
Voirie communale.
Voirie communale.
36387 - 44721
36387 - 44721
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
1965-1982
1965-1982
Présidentielles.
Présidentielles.
1963-1972
1963-1972
Naissances
Naissances
Écoles.
Écoles.
1963-1972
1963-1972
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Eau potable.
Eau potable.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Décès
Décès
Naissances avec table décennale 1953-1962
Naissances avec table décennale 1953-1962
Mariages avec table décennale 1953-1962
Mariages avec table décennale 1953-1962
Permis de construire.
Permis de construire.
3425 - 35914
3425 - 35914
1954-1962
1954-1962
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
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