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Administration générale.
Administration générale.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Poids public.
Poids public.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Statistiques.
Statistiques.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Viticulture.
Viticulture.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Permis de chasser.
Permis de chasser.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Chasse.
Chasse.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Police rurale.
Police rurale.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Poids public.
Poids public.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1952-1981
1952-1981
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Courrier et téléphone.
Courrier et téléphone.
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