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Plan pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Plan pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan de la porte d'entrée principale pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Plan de la porte d'entrée principale pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
4ème tranche.
4ème tranche.
Télécommunications.
Télécommunications.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Administration générale.
Administration générale.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Carte légendée.
Carte légendée.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Lotissements.
Lotissements.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Travaux.
Travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Lotissements.
Lotissements.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Lotissements.
Lotissements.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Télécommunications.
Télécommunications.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Téléphone.
Téléphone.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
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