Affichage de 75 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans administration
Aperçu avant impression Affichage :

4 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Conseil général.
Conseil général.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Chasse.
Chasse.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
1817-1936
1817-1936
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Puits.
Puits.
Contributions directes.
Contributions directes.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Municipales.
Municipales.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Mairie-école.
Mairie-école.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Résultats 1 à 50 sur 75