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1584-1780
1584-1780
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Épizooties.
Épizooties.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Epizooties.
Epizooties.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police économique.
Police économique.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Police économique.
Police économique.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Police économique.
Police économique.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
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