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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
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Volume 3
Volume 3
Volume 2
Volume 2
Volume 1
Volume 1
Voirie communale.
Voirie communale.
Voirie
Voirie
Viticulture, récolte et stock.
Viticulture, récolte et stock.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Vaccination.
Vaccination.
Urbanisme
Urbanisme
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Transport.
Transport.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Télécommunications.
Télécommunications.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation d’une passerelle.
Réparation d’une passerelle.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
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