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Descriptions archivistiques
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
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Décroissant
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Personnel et biens syndicaux
Personnel et biens syndicaux
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Finances syndicales
Finances syndicales
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Comité syndical.
Comité syndical.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Administration syndicale
Administration syndicale
1997-2007
1997-2007
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
1986-1995
1986-1995
1985-1996
1985-1996
1973-1985
1973-1985
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1955, 1962-1972
1955, 1962-1972
1924-1940, 1961-1984
1924-1940, 1961-1984
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)