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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 1 (A à Da.)
Volume 1 (A à Da.)
Voirie
Voirie
Voirie
Voirie
Viticulture.
Viticulture.
Vaccinations.
Vaccinations.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Terres communales.
Terres communales.
Téléphone.
Téléphone.
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Syndics.
Syndics.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Subistances
Subistances
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Sinistres.
Sinistres.
Service des eaux.
Service des eaux.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours
Secours
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
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