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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Volume 2
Volume 2
Volume 1
Volume 1
Voirie
Voirie
Viticulture.
Viticulture.
Vaccinations.
Vaccinations.
Urbanisme
Urbanisme
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Téléphone.
Téléphone.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableau statistique, vue 05.
Tableau statistique, vue 05.
Tableau statistique, vue 04.
Tableau statistique, vue 04.
Tableau statistique, vue 03.
Tableau statistique, vue 03.
Tableau statistique, vue 02.
Tableau statistique, vue 02.
Tableau statistique, vue 01.
Tableau statistique, vue 01.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours
Secours
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Séance.
Séance.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
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