Affichage de 1373 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

547 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Logements HLM.
Logements HLM.
Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements.
Lotissements.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Sociétés musicales L’Indépendante de Villebois, L’Écho des carrières de Montalieu et L’Écho du Sault-du-Rhône.
Sociétés musicales L’Indépendante de Villebois, L’Écho des carrières de Montalieu et L’Écho du Sault-du-Rhône.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Hospices.
Hospices.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
1860-1949
1860-1949
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Moulins.
Moulins.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Télécommunications.
Télécommunications.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Tramway.
Tramway.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Résultats 1 à 50 sur 1373