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Fonds communal d'Attignat
Fonds communal d'Attignat
Affiches.
Affiches.
Affiches
Affiches
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Route nationale 75.
Route nationale 75.
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux. - Classement.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.
Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.
Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.
Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.
Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et d...
Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couv...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur à l'école des garçons, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de p...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes à l'école des garçons, vue 01.
École des garçons.
École des garçons.
Plan pour la reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement de l’église,...
Plan pour la reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement de l’église, vue 01.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Plans et dessins
Plans et dessins
Documents figurés
Documents figurés
1979-1982
1979-1982
1973-1978
1973-1978
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Autorisation d'urbanisme
Autorisation d'urbanisme
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Opérations d'aménagement
Opérations d'aménagement
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Planification urbaine
Planification urbaine
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