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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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2000-2008
2000-2008
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
1982-1999
1982-1999
Administration générale.
Administration générale.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Associations.
Associations.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Volume 1 (A à Da.)
Volume 1 (A à Da.)
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Journal officiel.
Journal officiel.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Commerce.
Commerce.
1920-1945
1920-1945
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Folios n°1 à 496
Folios n°1 à 496
Folios 497 à fin
Folios 497 à fin
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1911-1936
1911-1936
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
1911-1933
1911-1933
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Service des eaux.
Service des eaux.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
Téléphone.
Téléphone.
Assurances.
Assurances.
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Livres comptables.
Livres comptables.
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