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Fonds privé de François Moreau
Fonds privé de François Moreau
Fonds communal de Chazey-Bons (commune nouvelle)
Fonds communal de Chazey-Bons (commune nouvelle)
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds du groupement d'entraide des personnels actifs et retraités des communes du canton de Seyssel (GEPCAR)
Fonds du groupement d'entraide des personnels actifs et retraités des communes du canton de Seyssel (GEPCAR)
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Fonds du comité de fêtes et de la fanfare de Seyssel
Fonds du comité de fêtes et de la fanfare de Seyssel
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds privé de Simone Lefeuvre
Fonds privé de Simone Lefeuvre
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds du centre médico-scolaire de Seyssel
Fonds du centre médico-scolaire de Seyssel
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat de la Grande Veyle
Fonds du syndicat de la Grande Veyle
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Fonds de la société de secours mutuels des deux Seyssel
Fonds de la société de secours mutuels des deux Seyssel
Fonds de la fondation Lucie-Constance Masse (Hôpital intercommunal de Seyssel)
Fonds de la fondation Lucie-Constance Masse (Hôpital intercommunal de Seyssel)
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fonds privé de Claude Goux et Jean Laplace
Fonds privé de Claude Goux et Jean Laplace
Fonds communal d'Échenevex
Fonds communal d'Échenevex
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de la famille Fournier
Fonds privé de la famille Fournier
Fonds de la société d’assurance mutuelle contre l’incendie entre les habitants de Grièges
Fonds de la société d’assurance mutuelle contre l’incendie entre les habitants de Grièges
Fonds communal d'Innimond
Fonds communal d'Innimond
Fonds privé de Dominique Colombat
Fonds privé de Dominique Colombat
Fonds communal de Conand
Fonds communal de Conand
Fonds communal de Romans
Fonds communal de Romans
Fonds communal de Saint-Germain-les-Paroisses
Fonds communal de Saint-Germain-les-Paroisses
Fonds communal de Sergy
Fonds communal de Sergy
Fonds communal de Châtenay
Fonds communal de Châtenay
Fonds communal de Châtillon-sur-Chalaronne
Fonds communal de Châtillon-sur-Chalaronne
Fonds communal de Pugieu
Fonds communal de Pugieu
Fonds communaux de Val-Revermont
Fonds communaux de Val-Revermont
Fonds communal de Marsonnas
Fonds communal de Marsonnas
Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Sandrans
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