Archives communales de l’Ain

Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.

Vie publique.

Usurpation de terrains communaux.

Usages agricoles, mesure-étalon.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Tribunal et chambre de commerce.

Tribunal criminel et justice de paix.

Travaux communaux, monument aux morts, poids public

Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04.

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03.

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01.

Tourisme.

Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Terrains et bâtiments communaux.

Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.

Syndics.

Syndicats et mutuelles agricoles.

Sûreté publique.

Sources.

Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.

Sociétés musicales L’Indépendante de Villebois, L’Écho des carrières de Montalieu et L’Écho du Sault-du-Rhône.

Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.

Société musicale L’Indépendante de Villebois.

Société de vins et licoeurs de Voiron

Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux publics à M. René Nicod, député de l'Ain, 28 septembre 1922

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député Joseph Bernier, 30 août 1922.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (recto).

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Pierre de Monicault, 8 septembre 1922.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Camille Mermod, 30 août 1922.

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Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.

Vie publique.

Usurpation de terrains communaux.

Usages agricoles, mesure-étalon.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Tribunal et chambre de commerce.

Tribunal et chambre de commerce.

Tribunal criminel et justice de paix.

Travaux communaux, monument aux morts, poids public

Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.

Tourisme.

Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Terrains et bâtiments communaux.

Terrains et bâtiments communaux.

Syndics.

Syndicats et mutuelles agricoles.

Sûreté publique.

Sources.

Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.

Sociétés musicales L’Indépendante de Villebois, L’Écho des carrières de Montalieu et L’Écho du Sault-du-Rhône.

Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.

Société musicale L’Indépendante de Villebois.

Société de vins et licoeurs de Voiron

Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.

Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.

Séparation des Églises et de l’État.

Séparation des Églises et de l’État.

Sénatoriales et élections du Conseil de la République.

Sénatoriales et élections au Conseil de la République.