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Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Contributions.
Contributions.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
1565-1780
1565-1780
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Épizooties.
Épizooties.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Réquisitions.
Réquisitions.
Ravitaillement et rationnement
Ravitaillement et rationnement
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1939-1959
1939-1959
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Bétail.
Bétail.
Enquête annuelle agricole.
Enquête annuelle agricole.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l’agriculture et du bétail.
Recensement de l’agriculture et du bétail.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
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