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agriculture
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Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Viticulture.
Viticulture.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Viticulture.
Viticulture.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Viticulture.
Viticulture.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
1952-1981
1952-1981
Viticulture.
Viticulture.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Viticulture.
Viticulture.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Installations classées.
Installations classées.
Hygiène.
Hygiène.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Installations classées.
Installations classées.
Outillage agricole.
Outillage agricole.
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
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