Affichage de 17 résultats

Descriptions archivistiques
Illiat (Ain, France) administration
Aperçu avant impression Affichage :

5 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

1793-1982
1793-1982
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Culte.
Culte.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Étangs.
Étangs.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.