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Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
