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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France) administration
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1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Archives et mobilier.
Archives et mobilier.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacque...
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Emprunts.
Emprunts.
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Limites communales.
Limites communales.
Livres comptables.
Livres comptables.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Séance et démissions.
Séance et démissions.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.