Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_001
• Item
• 1828

Part of Fonds communal de Villebois

Chemin communal de l’Octave.

• 01O010_005
• Item
• 1901

Part of Fonds communal de Villebois

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_001_002
• Item
• 1896

Part of Fonds communal de Villebois

Demande de secours aux sinistrés de Salins.

• 02D005_001
• Item
• 1825

Part of Fonds communal de Montceaux

Récolte de l’or pour la défense nationale.

• 04H002_001_002
• Item
• 1916

Part of Fonds communal de Montceaux

École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.

• 04M001_001
• Item
• 1897

Part of Fonds communal de Montceaux

Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_004
• Item
• 1909

Part of Fonds communal de Chanay

Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.

• 05I004_001
• Item
• 1934

Part of Fonds communal de Dommartin

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.

• 02I002_001
• Item
• 1857

Part of Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

• 03D001_002
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

• 03D001_004
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

• DD001_005
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

• DD001_007
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

• DD001_010
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

• 03N002_001
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Pouillat

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du préfet de l'Isère, Hilaire Delfini, 13 novembre 1922

• 01O004_014
• Item
• 1922

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso)

• 02O002_013
• Item
• 1858

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.

• CC003_001
• Item
• 1583

Part of Fonds communal de Grièges

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14

• 03D001_014
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18

• 03D001_018
• Item
• 1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20

• 03D001_020
• Item
• 1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22

• 03D001_022
• Item
• 1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état nominatif des habitants de la commune qui ont déposé leurs armes entre les mains de la Gendarmerie le 6 juillet 1812 (recto).

• 04H001_001
• Item
• 1812

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes : patente de 1814.

• 04H001_009
• Item
• 1814

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_002
• Item
• 1864

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

• GG006_003
• Item
• 1690

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.

• 01M001_002
• Item
• 1851

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.

• 04M001_003
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.

• 04M001_004
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.

• 04M001_005
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.

• 00Fi001_002
• Item
• 1966

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_002
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.

• 04H002_002
• Item
• 1815

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01.

• 04H003_013
• Item
• 1920

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

• CC001_001
• Item
• 1758, 19 juin

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Impositions extraordinaires, vue 02.

• 01G015_002
• Item
• 1817

Part of Fonds communal du Plantay

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_006
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.

• 03D001_004
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.

• 00D006_001
• Item
• [1862]

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.

• 00Fi003_001
• Item
• 1905

Part of Fonds communal d'Attignat

Bois des Essaillants.

• 02N001_001
• Item
• 1902

Part of Fonds communal de Chaley

Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.

• DD001_001
• Item
• 1400, février

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.

• 04D010_001
• Item
• [1820]

Part of Fonds communal de Villebois

État des fusils remis à la Kommandantur de Gex

• 04H002_001_002
• Item
• [1942]

Part of Fonds communal de Léaz

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_002
• Item
• [1825-1830]

Part of Fonds communal de Villebois

Église. – Reconstruction.

• 02M001_008
• Item
• 1848

Part of Fonds communal de Villebois

Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.

• 01N001_001
• Item
• [1875-1876]

Part of Fonds communal de Villebois

Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.

• 01O010_002
• Item
• 1899

Part of Fonds communal de Villebois

Place communale devant la mairie.

• 01O011_003
• Item
• 1844

Part of Fonds communal de Villebois

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

• 02O002_002
• Item
• 1844

Part of Fonds communal de Villebois