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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux administration
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1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1841-1982
1841-1982
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Chasse.
Chasse.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Cimetière.
Cimetière.
Comptabilité
Comptabilité
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
École des filles.
École des filles.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Élections politiques.
Élections politiques.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Installations classées.
Installations classées.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Personnel municipal
Personnel municipal
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Poids public.
Poids public.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Presbytère.
Presbytère.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
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