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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux administration
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Instruction primaire.
Instruction primaire.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Eau potable.
Eau potable.
Assainissement.
Assainissement.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ancienne école.
Ancienne école.
Écoles.
Écoles.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles.
École de filles.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Édifices publics.
Édifices publics.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Emprunts.
Emprunts.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Factures.
Factures.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Installations classées.
Installations classées.
Étrangers.
Étrangers.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police locale.
Police locale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
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