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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze administration
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Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Personnel municipal
Personnel municipal
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Hygiène.
Hygiène.
Gravières.
Gravières.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
Élus et séances.
Élus et séances.
Église.
Église.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Contributions directes
Contributions directes
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Cimetière.
Cimetière.
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