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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France) administration
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Ancienne école.
Ancienne école.
Assainissement.
Assainissement.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Eau potable.
Eau potable.
École de filles.
École de filles.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Écoles.
Écoles.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Emprunts.
Emprunts.
État de section.
État de section.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Étrangers.
Étrangers.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Factures.
Factures.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Installations classées.
Installations classées.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Police locale.
Police locale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
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