The municipal archives of the department of Ain

GG16
File
1596

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Annonce faite par le curé Bergier à la messe du 8 octobre 1596 de la part des syndics de payer les tailles et de « ne pas aller à Bourg à cause de la contagion sous peine de quarantaine hors de la ville ».

Gestion des comptes.

CC5
File
1562-1658

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Contestation des comptes : procédure opposant Claude Clarey et Jean Magnin, syndics à Antoine Berger et Michel Ballet, anciens syndics, relative à la reddition de leurs comptes (1623) ; procédure opposant Antoine Fenet et Claude Thevenin, syndics à Jean Beccuat et Benoit Moré, anciens syndics, relative à la reddition de leurs comptes (1658).
Dettes de gestion des syndics : sommation pour paiement des sommes dues par les anciens syndics, requêtes, actes de comparution (1608, 1619, 1658).
Mandement fixant le montant et les modalités du remboursement de l’emprunt fait par le duc de Savoie sur ses sujets de Bresse (1562).

Paroisse de Longeray.

GG1
File
1693-1694

Part of Fonds communal de Léaz

Registre paroissial des baptêmes, mariages et sépultures.

Inhumations et mariages.

GG13
File
1689-1774

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Déclarations relatives à des inhumations dans le chœur de l’église (1689, 1696).
Signification de Louis Sibert au curé pour exiger l’inhumation de sa sœur Claire Fornier dans le chœur de l’église (1728).
Interdiction d’inhumations au cimetière par l’archevêque à cause de travaux de clôture non réalisés : requêtes des habitants pour demander un délai, décisions du vicaire général, correspondance (1773-1774).
Acte d’appel du curé contre Gaspard Mayers, meunier, qui a fait célébrer son mariage à Revonnas [début XVIIIe siècle].
Casuel [1] : requête du curé Jacques Gallet contre ceux qui prennent les cierges (1702).

[1] Offrandes faites à l’occasion des offices (baptêmes, mariages et sépultures).
Les inhumations concernent deux membres de la famille Magnin.

Paroisse de Lent.

GG1-4
recordgrp
1650-1792

Part of Fonds communal de Lent

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.

04H001_002
Item
1793

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Paroisse de Léaz.

GG2-6
recordgrp
1594-1793

Part of Fonds communal de Léaz

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.

04H001_001
Item
1793

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.

04H001_003
Item
1793

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.

04H001_004
Item
an II (1794)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3

04H001_006
Item
an II (1794)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.

04H001_005
Item
an II (1794)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Paroisse de Longchamp.

GG5-7
recordgrp
1677-an III

Part of Fonds communal de Lent

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

Tableau de recensement du bétail.

01F001_017
Item
an XI (1803)

Part of Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.

01F001_015
Item
an XIII (1805)

Part of Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.

01F001_013
Item
an XIII (1805)

Part of Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.

01F001_014
Item
an XIII (1805)

Part of Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.

01F001_016
Item
an XIII (1805)

Part of Fonds communal de Dommartin

Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 02.

01F001_002
Item
1806

Part of Fonds communal de Journans

Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».

Tableau de la population par maison, vue 03.

00F001_003
Item
[1806]

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 01.

01F001_003
Item
1806

Part of Fonds communal de Journans

Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».

Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 02.

01F001_004
Item
1806

Part of Fonds communal de Journans

Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».

Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 01.

01F001_001
Item
1806

Part of Fonds communal de Journans

Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».