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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Dommartin société
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Tableau de recensement du bétail.
Tableau de recensement du bétail.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Épizooties.
Épizooties.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des décès.
Registres des décès.
Vaccinations.
Vaccinations.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale