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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) société
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Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registre des décès.
Registre des décès.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Hygiène.
Hygiène.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Gestion courante.
Gestion courante.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.