Archives communales de l’Ain

Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.

Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.

Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.

Bureau de bienfaisance : correspondance.

Commission administrative.

Comptes de gestion.

Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contrôle de la population.

Décès

Décès avec table décennale

Décès avec table décennale des décès 1833-1842

Demande de secours aux sinistrés de Salins.

Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.

État de recensement de la population.

États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.

Presse-papier

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Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 105 résultats

1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)

Accidents du travail.

Aliénés.

Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.

Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.

Bureau de bienfaisance : correspondance.

Commission administrative.

Comptes de gestion.

Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.

Contrôle de la population.

Décès

Décès

Décès

Décès

Décès

Décès

Décès

Décès

Décès

Décès

Décès

Décès

Décès

Décès avec table décennale

Décès avec table décennale

Décès avec table décennale

Décès avec table décennale

Décès avec table décennale des décès 1833-1842

Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.

États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.

Étrangers.

Gestion de l’état civil.

Hospice de Trévoux.

Hospitalisation des indigents.

Installations classées.

Livres de détail des dépenses et recettes.

Mariages

Mariages

Mariages

Mariages

Mariages

Mariages

Mariages

Mariages

Mariages

Mariages