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Agrandissement et reconstruction de l’église.
Ancienne école.
Ancienne école.
Assainissement.
Assainissement.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Création d’un nouveau cimetière.
Eau potable.
Eau potable.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
État de répartition des ressources en logement.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Permis de construire.
Permis de construire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Police locale.
Police locale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pont de Charlay.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Réparation d’une passerelle.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Voirie communale.
Voirie communale.