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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat équipement
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Troupes de passage.
Troupes de passage.
Procès.
Procès.
Édifices publics.
Édifices publics.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Presbytère.
Presbytère.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Sinistres.
Sinistres.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Puits commun.
Puits commun.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Fontaines.
Fontaines.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Cimetière.
Cimetière.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Police urbaine.
Police urbaine.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Cimetière.
Cimetière.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
École de filles.
École de filles.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
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