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Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan de la place communale du noyer.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Ruisseau du Gourgue.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 01.
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la réparation du puits commun.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Fontaines de Charabotte.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Exploitation des carrières communales.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Place du Prieuré.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Place du Tilleul à Bouis.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
