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Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Cimetière.
Cimetière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Cimetière.
Cimetière.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Télécommunications.
Télécommunications.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Service des eaux.
Service des eaux.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Église.
Église.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Hygiène.
Hygiène.
Installations sportives.
Installations sportives.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
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