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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat opinion
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Perception, exonération.
Perception, exonération.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Procès.
Procès.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Épidémies.
Épidémies.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Syndics.
Syndics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du ...
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
1723-1782
1723-1782
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Presbytère.
Presbytère.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Listes électorales.
Listes électorales.
Garde nationale.
Garde nationale.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
1830-1945
1830-1945
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Équipement matériel
Équipement matériel
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Cimetière.
Cimetière.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Commission administrative.
Commission administrative.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Associations.
Associations.
Élections politiques
Élections politiques