Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.

• 00Q024_003
• Pièce
• [19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.

• 00Q024_001
• Pièce
• [19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.

• 00Q024_002
• Pièce
• [19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 02.

• 00M004_002
• Pièce
• 1894

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 01.

• 00M004_001
• Pièce
• 1894

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M003_002
• Pièce
• [1919]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M003_001
• Pièce
• 1919

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.

• 00M006_001
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)

• 01O004_020
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)

• 01O004_019
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (recto).

• 01O004_005
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)

• 01O004_006
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6

• 03D001_006
• Pièce
• 1826

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

• 02M002_002
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.

• 02M001_003
• Pièce
• 1827

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• 1821

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.

• 02M001_002
• Pièce
• 1821

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

• 02M002_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.

• 01R001_004
• Pièce
• 1872

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.

• 01R001_005
• Pièce
• 1872

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.

• 01R001_001
• Pièce
• 1872

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.

• 01R001_003
• Pièce
• 1872

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.

• 01R001_002
• Pièce
• 1872

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère.

• 02M001_001
• Pièce
• 1845

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

• 01K004_002
• Pièce
• 1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

• 01K004_001
• Pièce
• 1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.

• 01K001_001
• Pièce
• 1791-1792

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.

• 01K001_002
• Pièce
• 1791-1792

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Plan pour l'érection du monument aux morts.

• 01M002_001
• Pièce
• 1919

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.

• 01K003_001
• Pièce
• 1850

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

État des électeurs militaires en activité de service.

• 01K003_002
• Pièce
• 1850

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.

• 02H001_002
• Pièce
• an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.

• 02H001_001
• Pièce
• an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.

• 03K001_001
• Pièce
• 20ème siècle

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Plan du clos de la cure.

• 01N001_001
• Pièce
• vers 1819

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».

• 04H004_001
• Pièce
• 1970

Fait partie de Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05.

• GG01_005
• Pièce
• 1786

Fait partie de Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 04.

• GG01_004
• Pièce
• 1786

Fait partie de Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 03.

• GG01_003
• Pièce
• 1786

Fait partie de Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02.

• GG01_002
• Pièce
• 1786

Fait partie de Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 01.

• GG01_001
• Pièce
• 1786

Fait partie de Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04.

• 01P003_004
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03.

• 01P003_003
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.

• 01P003_002
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01.

• 01P003_001
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.

• 02M001_002
• Pièce
• 1808

Fait partie de Fonds communal de Journans

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• 1808

Fait partie de Fonds communal de Journans

Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.

• GG14_001
• Pièce
• 1716

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 04.

• 01R002_004
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 03.

• 01R002_003
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal du Plantay