Archives communales de l’Ain

Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.

Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.

Domaine des Pauvres filles.

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.

Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.

État des électeurs militaires en activité de service.

Plan pour l'érection du monument aux morts.

Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Générosité publique, appel aux dons.

Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.