The municipal archives of the department of Ain

Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.

Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.

Administration générale du syndicat.

Générosité publique, appel aux dons.

Aménagement de la Saône.

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 02.

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 01.

Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Patrimoine culturel et archéologique.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Usurpation de terrains communaux.

Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.

Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).

Générosité publique, appel aux dons.

Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.