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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux opinion
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Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Édifices publics.
Édifices publics.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Prud’homales.
Prud’homales.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Conseil général.
Conseil général.
Européennes.
Européennes.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Présidentielles.
Présidentielles.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.