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Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Archives communales.
Archives communales.
Vie publique.
Vie publique.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.
Garde nationale.
Garde nationale.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Église.
Église.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Biens communaux.
Biens communaux.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
1852-1981
1852-1981
1826-1982
1826-1982
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Dons et legs.
Dons et legs.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
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