Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Affichage de 14 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

Dons-et legs, dette publique, recettes.

Dons-et legs, dette publique, recettes.

Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.

Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.

Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.

Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.

Cimetière.

Cimetière.

École des garçons.

École des garçons.

Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.

Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.

Constitution, dissolution, personnel de l’association.

Constitution, dissolution, personnel de l’association.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.

Cimetière.

Cimetière.

Gravières.

Gravières.

Fiscalité et contribuables.

Fiscalité et contribuables.

Fêtes, police économique et rurale, sinistres.

Fêtes, police économique et rurale, sinistres.

École des filles.

École des filles.

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.