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Descriptions archivistiques
Tossiat (Ain, France) immobilier
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Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Fontaines.
Fontaines.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.