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Descriptions archivistiques
livre comptable
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Retraites ouvrières et paysannes.

Listes nominatives, listes d’émargement de remise de carte, listes des cartes non acceptées par les intéressés, déclarations individuelles, cartes annuelles, livre de compte des versements, instructions, correspondance.

Patrimoine et musique.

Fanfare de Chaley La Métallique : livre de caisse (1891-1920).
Monuments historiques : arrêtés de classement de la cascade de Charabotte (1909)

Fonds privé de Victor Carre

  • FRAC01444-S2
  • Fonds
  • 1832-1926

Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.

Carre, Victor (18..-193?)

Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf

  • FRAC01115-S3
  • Fonds
  • 1921-1930

Comptabilité : listes des souscripteurs propriétaires de la bascule, registre de comptabilité, avertissement pour le recouvrement des contributions directes (1921-1930). Cession à la commune de la bascule et de son droit de bail : acte (1930).

Société du poids public du Logis-Neuf (Confrançon, Ain)

Livres comptables.

Livres de détail des recettes et dépenses (1909-1931, 1936) ; bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1926, 1930-1931).

Livres comptables et traitement du receveur.

Livres comptables : bordereau détaillé des recettes et dépenses, livres de détail des recettes et dépenses (1932-1936).
Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibération (1915, 1924, 1938).

Fonctionnement.

Statuts, registre des comptes rendus de réunion, listes nominatives des adhésions, carnets de quittance des cotisations, livre comptable, organisation et de manifestations, carnets de quittance des cotisations, factures, correspondance

Livres comptables.

Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1932), livres de détail des recettes et dépenses (1933-1945) ; enregistrement des dépenses : carnet d’enregistrement des mandats (1896-1905, 1926-1929, 1939-1940).

Livres comptables.

Cahier d’enregistrement des mandats (1924-1926), livres de détail des dépenses et recettes (1928-1948, lacune pour l’exercice 1933).

Cinéma.

Création et fonctionnement : programmation, livre comptable, compte rendu financier, marché de gré à gré, délibérations, correspondance.

Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Location d’un pré communal attenant à la maison d’école : procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, correspondance (1854-1861).
Location d’une mare communale [1] dite Le Cargeot : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’amodiation, procès-verbaux d’adjudication du droit de pêche, baux de la pêche, correspondance (1872-1933).
Location d’un pré communal contigu au cimetière : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, traité de gré à gré, baux à ferme, délibérations, correspondance (1902-1939).

[1] On trouve aussi le terme de « serve ».
Location du presbytère : baux de location, délibérations, correspondance (1908-1968).
Location du local contigu au local bureau de poste : baux, délibérations, correspondance (1909-1941).
Location du bureau de poste : délibération, convention de location, correspondance (1917, 1934-935, 1947).
Location de la salle de réunions : cahier de caisse (1949-1957).

Sociétés de secours mutuels.

Société de secours mutuels de Saint-Nizier-le-Bouchoux n°163, fonctionnement : registre des délibérations et registres de caisse (1884-1893, 1904-1947), désignation du délégué cantonal (1907), liste nominative des membres, états de la situation financière, comptes rendus des opérations, cotisations, questionnaires, états statistiques, correspondance (1958-1963).
Société scolaire de secours mutuels et de retraite de Saint-Nizier-le-Bouchoux n°381, fonctionnement et dissolution : registre des délibérations, statuts, états statistiques, factures, instructions, correspondance (1899-1926).

Lacunes : il manque le premier registre des délibérations de la société de secours mutuels de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Poste et téléphone.

Service des dépêches : lettre du sous-préfet (1818).
Relations avec la direction des postes et télégraphes : correspondance (1908-1944).
Gérance de la cabine téléphonique : contrat de service, délibération, correspondance (1957-1963).
Droit de commission et taxe d’expédition et factage : carnets de reçus (1944-1950)

Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre

  • FRAC01211-S5
  • Fonds
  • 1945-1970

Registre des procès-verbaux d’assemblée générale, livres comptable, cahiers d’enregistrement des cotisations.

Amicale des anciens de l’unité Robespierre (Lent, Ain)

Perception, conservation des hypothèques.

Perception : état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières qui composent l’actif de la commune (1842) ; dépôt d’archives : états des documents relatifs au bureau de bienfaisance et à la commune déposés aux archives de la mairie [1] (1934).
Conservation des hypothèques : état des inscriptions existantes contre Jean-Marie Chossat père, charpentier de Polliat (1868) ; inscriptions en faveur de la commune contre divers particuliers (1841-1865) ; mainlevées de saisie-opposition (1905, 1913).
Service du cadastre, révision cadastrale des propriétés bâties : état des rectifications à opérer sur l’état général, demandes de déclaration (1970).

[1] Il s’agit des livres de détail des recettes et dépenses (1909-1925), des bordereaux détaillés des recettes et dépenses (1925-1931) et des comptes de gestion (1928-1930).

Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent

  • FRAC01211-S4
  • Fonds
  • 1946-1971

Registre des comptes rendus de réunion d’assemblée générale, livre comptable, bilans comptables, cahier de recouvrement des cotisations des adhérents, carnets à souche de certificats de part sociale, police d’assurance.

Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole (Lent, Ain)

Comptabilité et adhésions.

Registres à souche des quittances (1897-1911).
Comptabilité : transformation en assurance mutuelle agricole contre l’incendie, pièces comptables, livret d’épargne de la société, compte-rendu financier de l’exercice 1944, comptes rendus de réunion, feuille de présence, bordereaux annuels des cotisations, bordereaux des prorata et d’avenants encaissés, police d’assurance de C. M. G. (1896-1972).
Adhésion : registre de déclarations des assurés (1900-1929) , feuilles individuelles d’adhésion (1896-1909).

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