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Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Transports.
Transports.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Chasse.
Chasse.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Police urbaine.
Police urbaine.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Presbytère.
Presbytère.
Puits commun.
Puits commun.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Réquisitions en vin.
Réquisitions en vin.