Affichage de 23 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze arrêté préfectoral
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Chasse.
Chasse.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Cimetière.
Cimetière.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Église.
Église.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Gravières.
Gravières.
Hygiène.
Hygiène.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.