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arrêté préfectoral
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Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Biens communaux.
Biens communaux.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extra...
Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extrait des registres des arrêtés de la préfecture de l'Ain, 5 octobre 1840.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Contentieux.
Contentieux.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Belles actions.
Belles actions.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Maison commune.
Maison commune.
Dons et legs.
Dons et legs.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Contentieux.
Contentieux.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Moulins.
Moulins.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Puits.
Puits.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Garde nationale.
Garde nationale.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Port de By.
Port de By.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Belles actions.
Belles actions.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
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