Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 23 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze arrêté préfectoral
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Hygiène.
Hygiène.
Gravières.
Gravières.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Église.
Église.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
École des garçons.
École des garçons.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chasse.
Chasse.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.