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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze registre
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Croissant
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Chasse.
Chasse.
Cimetière.
Cimetière.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Hygiène.
Hygiène.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Livres comptables.
Livres comptables.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Viticulture.
Viticulture.