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Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions.
Contributions.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Chasse.
Chasse.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Livres comptables.
Livres comptables.
Cimetière.
Cimetière.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
1875-1979
1875-1979
1900-1970
1900-1970
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Courrier et téléphone.
Courrier et téléphone.
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Épizooties.
Épizooties.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
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