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1723-1782
1723-1782
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
4ème tranche.
4ème tranche.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Administration générale.
Administration générale.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Ancienne école.
Ancienne école.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
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